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 Modèle de contrat d'adoption d'un chat adulte

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Virchat
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Date d'inscription : 01/08/2009
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MessageSujet: Modèle de contrat d'adoption d'un chat adulte   Dim 2 Aoû - 21:20

CONTRAT D’ADOPTION D’UN CHAT ADULTE




Vous adoptez un(e) chat(te) adulte stérilisé(e), identifié(e), testé(e) Felv-Fiv et vaccciné(e).

Nous vous en remercions infiniment.

Vous acceptez donc :

-De nous tenir au courant de son entrée dans sa nouvelle famille et de son état de santé durant les 15 premiers jours de son adoption, et renouvelé si nous le jugeons utile.

-Un contrôle à votre domicile suite à son adoption, renouvelé si nous le jugeons utile ; afin de vérifier le bien-être du chat dans sa nouvelle famille. L’association se réserve le droit de retirer immédiatement l’animal si elle constate que celui-ci vit dans des conditions non satisfaisantes (malnutrition, maltraitance, défaut de soins…)

-Que le(la) chat(te) reste identifié(e) toute sa vie au nom de l’association (une copie de son certificat d’identification vous est remise).

-De le(la) ramener si vous décidez de vous en séparer dans un avenir proche ou lointain (de ne pas céder l’animal adopté). La participation financière pour l’adoption versée ce jour ne vous sera pas remboursée.

-De nous signaler sa disparition ou son décès et tout changement de domicile.

La participation financière pour une adoption est de :

-80 euros pour une chatte.
-50 euros pour un chat.
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